Mentions légales

Comité des Fêtes du 3e Paris
2, rue Eugène Spuller
75003 Paris
T. 33 (0)1 53 01 75 13
Camille.griveau@paris.fr
Code APE : 9499Z
Siret : 450 99 07 23 00017

 

 

 

 

 

Ce site est propriété Du Comité des Fêtes du 3e – la réservation des noms de domaine www.soirsdete.fr et www.soirsdete.com ont été effectué conformément aux dispositions de l’AFNIC.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Territoires de Musique.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Document issu du site Internet www.soirsdete.fr Territoires de Musique. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.